DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Date : [23.06.2026]

Nous vous remercions de votre visite sur notre site web et notre boutique en ligne. Ci-après, nous vous informons sur les données personnelles que nous traitons lors de l'utilisation de notre boutique en ligne, des commandes, des demandes de contact, dans le cadre de notre newsletter ainsi que des fonctions d'analyse, de marketing et de boutique.

Les données personnelles sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement ou étant identifiables.

RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement des données sur ce site web, au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), est :

Capelli Europe GmbH
Elisabethstr. 17
40880 Ratingen
Allemagne

E-mail : onlineCSP@capellieurope.com

Lorsque la présente déclaration de confidentialité fait référence à « nous », « notre » ou « nos », il s'agit de Capelli Europe GmbH.

INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES

Nous traitons les données personnelles exclusivement dans le cadre des dispositions légales en vigueur en matière de protection des données, notamment le RGPD et – le cas échéant – la loi sur la protection des données des services numériques de télécommunication (TDDDG).

Nous traitons les données personnelles notamment lorsque

- vous visitez notre site web,
- vous créez un compte client,
- vous passez une commande,
- vous nous contactez,
- vous vous abonnez à notre newsletter,
- vous consentez aux technologies d'analyse ou de marketing,
- vous utilisez des liens externes ou des contenus intégrés.

CRYPTAGE SSL ET TLS

Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, notre site web utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous reconnaissez généralement une connexion cryptée à la chaîne de caractères "https://" et au symbole du cadenas dans la barre d'adresse du navigateur.

HÉBERGEMENT, SYSTÈME DE BOUTIQUE ET PAIEMENT VIA SHOPIFY

Notre boutique en ligne est hébergée sur la plateforme Shopify.

Selon les informations de Shopify, le fournisseur pour les clients de l'EEE, du Royaume-Uni, du Moyen-Orient, d'Amérique du Sud et d'Afrique est :
Shopify International Ltd.
c/o Intertrust Ireland
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Dans le cadre de l'exploitation de notre boutique en ligne, Shopify traite en notre nom ou sous sa propre responsabilité en matière de protection des données – selon la fonction – notamment les données suivantes :

- Adresse IP,
- Données de l'appareil et du navigateur,
- Données de protocole et d'utilisation,
- Contenu du panier,
- Données du compte client et du profil,
- Données de commande et de transaction,
- Données de facturation et de livraison,
- Données de communication,
- Données de sécurité et de prévention de la fraude.

Le traitement est effectué pour la mise à disposition de notre boutique, la livraison technique des pages, la garantie de stabilité et de sécurité, la réalisation des commandes, la mise à disposition du processus de paiement, la prévention de la fraude ainsi que l'évaluation et l'optimisation des fonctions de la boutique.

Les bases légales sont l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, dans la mesure où le traitement est nécessaire à la préparation ou à l'exécution d'un contrat, ainsi que l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD en raison de notre intérêt légitime à une boutique en ligne sécurisée, stable et exploitée économiquement.

Dans la mesure où Shopify agit en tant que sous-traitant pour certains traitements, nous concluons les accords nécessaires conformément à l'art. 28 du RGPD ou nous nous basons sur les documents contractuels fournis par Shopify.

CONFIDENTIALITÉ CLIENT SHOPIFY, CONTRÔLE DES COOKIES ET SHOPIFY NETWORK INTELLIGENCE

Nous utilisons les fonctions de confidentialité et de consentement fournies par Shopify en conjonction avec notre solution de consentement pour représenter techniquement les consentements, révocations et objections et les transmettre aux zones gérées par Shopify – en particulier les fonctions de paiement, de pixel et similaires.

En outre, Shopify Network Intelligence est activé dans notre configuration Shopify. Shopify peut utiliser les données clients issues des interactions avec notre boutique, ainsi que les données issues des interactions avec Shopify et d'autres marchands, pour fournir des services et des fonctionnalités avancées pour la protection, la croissance, la personnalisation, la performance et le soutien publicitaire. Aucun autre marchand n'a accès à nos données.

Dans la mesure où des cookies, pixels ou technologies similaires, non techniquement nécessaires pour ces fonctions avancées, sont utilisés ou si un traitement est effectué à des fins d'analyse, de marketing ou de publicité, nous recueillons au préalable – dans la mesure où la loi l'exige – votre consentement. Vous pouvez révoquer ou modifier les consentements accordés à tout moment avec effet pour l'avenir.

Dans le cadre de Shopify Network Intelligence, il peut également être nécessaire de faire référence, dans notre déclaration de confidentialité, aux informations de confidentialité de Shopify ainsi qu'au portail de confidentialité de Shopify, via lequel les personnes concernées peuvent exercer des droits supplémentaires et des possibilités d'opposition ou d'opt-out.

FICHIERS JOURNAUX DU SERVEUR

À chaque consultation de notre site web, des informations sont automatiquement transmises par le navigateur de votre terminal à nos serveurs ou aux prestataires d'hébergement que nous utilisons. Ces informations sont temporairement stockées dans des fichiers journaux du serveur (server logfiles).

Peuvent être traitées notamment :

- la page consultée,
- la date et l'heure de l'accès,
- l'URL de référence (referrer-URL),
- le type et la version du navigateur,
- le système d'exploitation utilisé,
- les caractéristiques de l'appareil,
- l'adresse IP,
- le statut d'accès,
- la quantité de données transférées.

Le traitement est effectué pour assurer la stabilité, la sécurité et le bon fonctionnement du site web, ainsi que pour prévenir et analyser les abus, les attaques ou les perturbations.

La base légale est l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD.

Sauf en cas d'incidents de sécurité à vérifier, les fichiers journaux sont généralement supprimés ou anonymisés après une courte période. En cas d'indices concrets d'un abus, une conservation plus longue peut être nécessaire jusqu'à la clarification définitive.

COOKIES, PIXELS, STOCKAGE LOCAL ET TECHNOLOGIES SIMILAIRES

Nous utilisons sur notre site web des cookies, des pixels, le stockage local, le stockage de session et des technologies comparables.

Nous utilisons des technologies techniquement nécessaires pour fournir la boutique et activer les fonctions de base, en particulier :

- Livraison des pages,
- Panier,
- Processus de commande,
- Traitement des paiements,
- Connexion et compte client,
- Paramètres de langue,
- Gestion des consentements,
- Sécurité informatique,
- Répartition de la charge,
- Analyse des erreurs dans la mesure strictement nécessaire.

Dans la mesure où le stockage d'informations sur votre terminal ou l'accès à des informations sur votre terminal est techniquement strictement nécessaire, cela se fait sur la base du § 25 al. 2 TDDDG. Si des données personnelles sont traitées à cette occasion, le traitement a lieu, selon le contexte, sur la base de l'art. 6 al. 1 let. b ou let. f du RGPD.

Nous n'utilisons des technologies d'analyse, de marketing ou autres non strictement nécessaires que si et dans la mesure où vous nous avez donné votre consentement. La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, en relation avec l'article 25, paragraphe 1, de la TDDDG.

Vous pouvez révoquer ou ajuster votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir via notre outil de consentement ou les paramètres de confidentialité accessibles à partir de celui-ci.

GESTION DU CONSENTEMENT VIA CONSENTO GDPR COMPLIANCE

Pour la collecte, la gestion et la documentation des consentements, nous utilisons l'application "Consento GDPR Compliance".

Les données suivantes peuvent notamment être traitées :

- Votre décision de consentement,
- Horodatage,
- Région/pays,
- Informations IP abrégées ou techniques,
- Informations sur le navigateur et l'appareil,
- ID de consentement ou données de protocole.

Le traitement est effectué afin d'obtenir et de stocker des consentements en matière de protection des données de manière juridiquement sûre et de pouvoir retracer les modifications ou les révocations.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD, dans la mesure où il existe des obligations légales de preuve concernant les consentements, et, en complément, l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, en raison de notre intérêt légitime à une gestion correcte et probante des consentements.

PRISE DE CONTACT

Si vous nous contactez par e-mail, via des formulaires de contact, des formulaires de la boutique ou par d'autres moyens, nous traitons les données personnelles que vous nous avez transmises afin de traiter votre demande.

Les données suivantes peuvent être traitées :

- Nom,
- Adresse e-mail,
- Numéro de téléphone,
- Entreprise/association,
- Numéro client ou de commande,
- Objet,
- Contenu du message,
- Toutes les pièces jointes,
- Heure de la demande.

La base juridique est l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD si votre demande est liée à une commande, à une relation contractuelle ou à des mesures précontractuelles. Dans les autres cas, la base juridique est l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, en raison de notre intérêt légitime à un traitement approprié des demandes.

FORMULAIRES ET AUTRES APPLICATIONS DE LA BOUTIQUE

Nous utilisons ou pouvons utiliser des applications et fonctions de boutique complémentaires dans notre boutique Shopify, par exemple pour les formulaires, la collecte de leads, les demandes B2B, les fonctions de commande, la navigation, les fonctions de recherche et de découverte, les bundles, la localisation ou des processus de boutique similaires.

Selon la fonction concrètement utilisée, des données personnelles peuvent être traitées, notamment :

- Données de base,
- Données de contact,
- Données de l'association ou de l'entreprise,
- Contenu du formulaire,
- Intérêts produits et commandes,
- Données de compte et de connexion,
- Requêtes de recherche,
- Données de préférence,
- Données techniques d'utilisation.

Le traitement n'est effectué que dans la mesure où cela est nécessaire pour la fourniture de la fonction respective, pour le traitement de votre demande, pour la préparation ou l'exécution d'un contrat ou pour l'amélioration de nos fonctions de boutique.

Les bases légales sont, selon la fonction, l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD et – dans la mesure où des consentements sont recueillis – l'art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD.

Dans la mesure où les fournisseurs d'applications respectifs agissent en tant que sous-traitants pour nous, nous concluons – si légalement requis – des contrats de traitement de données conformément à l'article 28 du RGPD.

COMPTE CLIENT

Vous pouvez créer un compte client dans notre boutique. Dans le cadre de l'inscription et de l'utilisation d'un compte client, nous traitons les données nécessaires à cet effet.

Celles-ci comprennent notamment :

- Nom,
- Adresse e-mail,
- Mot de passe sous forme cryptée,
- Adresses de facturation et de livraison,
- Historique des commandes,
- Préférences enregistrées,
- Données de l'entreprise ou de l'association, le cas échéant.

Le traitement est effectué pour la mise à disposition du compte client, pour simplifier les futures commandes et pour la gestion de vos données client.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Vous pouvez faire supprimer votre compte client à tout moment. Les obligations légales de conservation et les obligations de preuve impératives ne sont pas affectées.

COMMANDES ET EXÉCUTION DES CONTRATS

Lorsque vous commandez dans notre boutique en ligne, nous traitons les données nécessaires à la conclusion et à l'exécution du contrat.

Cela inclut notamment :

- Nom et prénom,
- Adresse de facturation,
- Adresse de livraison,
- Adresse e-mail,
- Numéro de téléphone, le cas échéant,
- Entreprise/association, le cas échéant,
- Produits commandés,
- Statut de la commande,
- Informations de paiement,
- Données de communication,
- Données d'expédition.

Le traitement est effectué pour le traitement de votre commande, le traitement des paiements, la livraison, la communication avec vous, le traitement des retours et des réclamations ainsi que le respect des obligations légales.

La base juridique est l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. Dans la mesure où il existe des obligations légales de conservation et de documentation, le traitement est également effectué sur la base de l'art. 6, paragraphe 1, lettre c du RGPD.

TRAITEMENT DES COMMANDES VIA BASE.COM

Pour la prise en charge, le regroupement et le traitement opérationnel des commandes, nous utilisons Base.com ou BaseLinker.

Les données suivantes peuvent notamment être transmises à Base.com ou y être traitées :

- Données de base du client,
- Données de facturation et de livraison,
- Numéros de commande,
- Données sur les produits et les postes,
- Informations d'expédition,
- Informations de statut,
- Statut du paiement,
- Informations sur les retours et les réclamations.

Le traitement est effectué exclusivement pour l'exécution et l'organisation du traitement des commandes et des expéditions.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD.

Dans la mesure où Base.com agit en tant que sous-traitant pour nous, nous concluons les accords nécessaires conformément à l'article 28 du RGPD.

PRESTATAIRES DE SERVICES D'EXPÉDITION

Pour la livraison des marchandises commandées, nous transmettons les données nécessaires à la livraison au prestataire de services d'expédition que nous avons mandaté.

Selon le mode d'expédition, il peut s'agir notamment de DHL, DPD et UPS.

Les données suivantes peuvent notamment être traitées :

- Nom,
- Adresse de livraison,
- Adresse e-mail,
- Numéro de téléphone, si nécessaire ou si vous l'avez fourni,
- Numéro de commande,
- Informations d'expédition et de suivi.

La transmission est effectuée dans le but de la livraison et du suivi des envois.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD.

Si vous avez expressément consenti à une notification d'expédition ou à un avis de livraison lors du processus de commande, un traitement de votre adresse e-mail et/ou de votre numéro de téléphone peut également avoir lieu sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD. Vous pouvez révoquer un consentement donné à tout moment avec effet pour l'avenir.

TRAITEMENT DES PAIEMENTS VIA SHOPIFY PAYMENTS

Le traitement des paiements dans notre boutique s'effectue via Shopify Payments.

Dans le cadre du traitement des paiements, les données nécessaires à la transaction sont traitées, notamment :

- Nom,
- Adresse de facturation et, le cas échéant, adresse de livraison,
- Adresse e-mail,
- Numéro de téléphone, si indiqué,
- Données de paiement et de transaction,
- Montant de la commande,
- Devise,
- Statut du paiement,
- Données techniques de connexion et de sécurité,
- Données de vérification des risques et de prévention de la fraude.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD.

Via Shopify Payments, les modes de paiement suivants, visibles dans la boutique, peuvent être proposés en fonction du pays, de la constellation client, des paramètres de paiement et de la disponibilité technique :

- American Express,
- Apple Pay,
- Bancontact,
- EPS,
- Google Pay,
- iDEAL / Wero,
- Klarna,
- Maestro,
- Mastercard,
- MobilePay,
- PayPal,
- Shop Pay,
- UnionPay,
- Visa.

Selon le mode de paiement choisi, vos données sont également transmises au service de paiement concerné, au fournisseur de portefeuille, à la banque émettrice de la carte, aux organismes de cartes ou à d'autres entités impliquées dans le paiement. Ces fournisseurs peuvent traiter les données en partie sous leur propre responsabilité en matière de protection des données, par exemple pour la vérification d'identité, la vérification de solvabilité, la prévention de la fraude, la détection de la fraude, l'autorisation ou la documentation réglementaire.

SHOP PAY

Si vous utilisez Shop Pay comme fonction de paiement accéléré, votre adresse e-mail, vos informations de paiement ainsi que vos informations de livraison et de facturation peuvent être enregistrées et utilisées pour de futurs achats accélérés.

L'utilisation de Shop Pay vise à simplifier le traitement des paiements et à accélérer le traitement des commandes.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Dans la mesure où un stockage permanent supplémentaire en dehors de chaque commande spécifique est basé sur une déclaration ou une activation de votre part, l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD peut également être applicable.

NEWSLETTER VIA MAILPOET

Si vous vous abonnez à notre newsletter, nous utiliserons votre adresse e-mail et – si vous les avez fournies – d'autres données pour vous envoyer régulièrement des informations sur nos produits, offres, promotions et actualités.

Pour l'envoi et la gestion de la newsletter, nous utilisons MailPoet.

Indication provisoire du fournisseur en attendant la version ultérieure du générateur :
Wysija SARL / MailPoet
6 rue Dieudé
13006 Marseille
France

L'inscription à notre newsletter se fait généralement par la procédure de double opt-in. Cela signifie qu'après votre inscription, vous recevrez d'abord un e-mail dans lequel vous devrez confirmer votre inscription. Ce n'est qu'après cette confirmation que votre adresse e-mail sera ajoutée à notre liste de diffusion de newsletter.

Dans le cadre de l'inscription et de la gestion de la newsletter, les données suivantes peuvent notamment être traitées :

- Adresse e-mail,
- Nom, si indiqué,
- Adresse IP,
- Date et heure de l'inscription et de la confirmation,
- Informations sur le consentement et la révocation,
- Informations techniques d'envoi et de livraison,
- Taux d'ouverture et de clics, si un suivi correspondant est activé.

La base juridique pour l'envoi de la newsletter est l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD.

L'enregistrement de la procédure de double opt-in et des preuves de consentement est effectué sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD en raison de notre intérêt légitime à pouvoir prouver un consentement dûment donné.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir, notamment via le lien de désabonnement présent dans chaque newsletter ou en nous en informant.

GOOGLE ANALYTICS 4

Si vous y avez consenti, nous utilisons Google Analytics 4, un service d'analyse web de Google.

Le fournisseur en Europe est :
Google Ireland Limited
Gordon House
Barrow Street
Dublin 4
Irlande

Google Analytics 4 peut notamment traiter les données suivantes :

- Identifiants pseudonymes,
- Informations sur l'appareil et le navigateur,
- Données de localisation approximatives,
- Vues de pages,
- Données de session,
- Interactions,
- Données de conversion et d'événements,
- Informations de référence,
- Données techniques de connexion.

Le traitement est effectué pour la mesure de la portée, l'évaluation statistique de l'utilisation de notre boutique, l'amélioration de notre offre et la mesure de l'efficacité des campagnes.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD en liaison avec l'article 25, paragraphe 1 du TDDDG.

Vous pouvez révoquer un consentement donné à tout moment avec effet pour l'avenir via notre outil de consentement. En outre, vous pouvez empêcher ou restreindre le stockage de cookies dans les paramètres de votre navigateur et – si Google le propose – utiliser des extensions de navigateur pour désactiver Google Analytics.

Si Google traite des données en dehors de l'UE ou de l'EEE, cela se fait, selon Google, en utilisant des garanties appropriées, notamment des clauses contractuelles types.

META PIXEL

Si vous avez consenti, nous utilisons le Meta Pixel de Meta Platforms pour mesurer les conversions, évaluer l'efficacité de nos annonces publicitaires et à des fins de remarketing/reciblage.

Le fournisseur en Europe est :
Meta Platforms Ireland Limited
Merrion Road
Dublin 4
D04 X2K5
Irlande

Dans le cadre du Meta Pixel, les données suivantes peuvent notamment être traitées :

- Vues de pages,
- Données d'URL et de référence,
- Informations sur l'appareil et le navigateur,
- Données d'événements,
- Interactions avec notre boutique,
- Identifiants pseudonymes,
- Données de marketing et d'attribution.

Le traitement est effectué exclusivement sur la base de votre consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD en liaison avec l'article 25, paragraphe 1 du TDDDG.

Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir via notre outil de consentement. De plus, vous pouvez gérer vos préférences publicitaires dans votre compte Meta, si vous y êtes connecté.

Si Meta traite des données dans des pays tiers, cela se fait, selon les informations de Meta, sur la base de garanties appropriées, notamment des clauses contractuelles types ou d'autres mécanismes de transfert autorisés.

GOOGLE SEARCH CONSOLE

Nous utilisons Google Search Console, un outil de Google pour l'analyse technique de notre visibilité dans la recherche Google.

Google Search Console sert notamment à :

- Surveiller l'état d'indexation de notre site web,
- Détecter les erreurs de crawling et d'affichage,
- Apporter des améliorations techniques en matière de SEO,
- Évaluer les requêtes de recherche agrégées et les données de visibilité.

Dans ce cadre, aucun cookie de suivi n'est déposé via notre boutique à des fins d'analyse ou de marketing. Google Search Console est un outil administratif de webmaster ou de SEO. Si des données personnelles sont traitées dans ce cadre, cela ne se fait généralement, en dehors du suivi direct de la boutique, que dans la mesure où Google fournit des données de recherche et techniques.

La base juridique est l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD en raison de notre intérêt légitime à ce que notre boutique en ligne soit techniquement accessible sans problème.

LIENS VERS LES MÉDIAS SOCIAUX

Sur notre site web, nous proposons des liens vers nos profils ou présences sur des plateformes externes, notamment :

- Facebook,
- X,
- Instagram,
- YouTube,
- TikTok,
- LinkedIn.

Ces liens sont généralement de simples liens externes. Tant que vous ne cliquez pas sur le lien correspondant, aucune donnée supplémentaire n'est spécifiquement transmise à la plateforme concernée au-delà de l'accès habituel à notre site web.

Ce n'est que lorsque vous cliquez sur un tel lien que vous quittez notre site web et que des données sont transmises à l'opérateur de la plateforme concernée, notamment votre adresse IP, les données de votre navigateur, les informations de référence et l'heure de l'accès.

La base juridique pour la fourniture des liens est l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD en raison de notre intérêt légitime à une présence complémentaire de l'entreprise et de la marque.

INTÉGRATIONS YOUTUBE OU LIENS YOUTUBE

Dans la mesure où nous intégrons des vidéos de YouTube sur certaines pages ou renvoyons à des contenus YouTube, une activation ou un accès à ces contenus peut entraîner un traitement de données par Google ou YouTube.

Dans le cas d'un simple lien vers YouTube, les données ne sont transmises au tiers qu'en cliquant sur le lien.

Si des vidéos sont intégrées et qu'une lecture ou un chargement du contenu intégré déclenche des cookies supplémentaires ou des technologies similaires, cela se fait – si la loi l'exige – uniquement après votre consentement, sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point a du RGPD en liaison avec l'article 25, paragraphe 1 du TDDDG.

LIEN B2B EXTERNE

Notre site web contient un lien vers une boutique B2B externe ou un espace B2B sous un domaine distinct.

Selon notre configuration actuelle, la simple affichage de ce lien n'entraîne pas le transfert automatisé de données de commande ou de profil vers le système B2B. Ce n'est que lorsque vous cliquez activement sur le lien que vous quittez notre site web et que les dispositions relatives à la protection des données de l'offre de destination respective s'appliquent.

La base juridique pour la mise à disposition du lien est l'article 6, paragraphe 1, point f du RGPD en raison de notre intérêt légitime à une séparation des offres B2C et B2B.

TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE DONNÉES

Dans le cadre de l'exploitation de notre boutique, il peut arriver que des données personnelles soient transmises à des destinataires en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen, notamment si les prestataires que nous utilisons opèrent à l'échelle mondiale ou utilisent des sous-traitants dans des pays tiers.

Un tel transfert n'a lieu que si les exigences légales sont remplies à cet égard. Nous veillons à ce que des garanties appropriées au sens du chapitre V du RGPD soient en place, telles que :

- une décision d'adéquation de la Commission européenne,
- des clauses contractuelles types de la Commission européenne,
- des mesures de protection contractuelles, techniques ou organisationnelles complémentaires.

En particulier pour les fournisseurs mondiaux tels que Shopify, Google, Meta ou les fournisseurs de newsletters/applications, il ne peut être exclu que les données soient également traitées dans des pays en dehors de l'EEE.

SOUS-TRAITANTS ET CONTRATS SELON L'ART. 28 DU RGPD

Dans la mesure où les prestataires de services que nous utilisons traitent des données personnelles en notre nom, nous concluons – dans la mesure où la loi l'exige – des contrats de traitement de données conformément à l'art. 28 du RGPD ou nous nous basons sur des dispositions contractuelles équivalentes des fournisseurs.

Ceci concerne en particulier les prestataires de services techniques pour l'hébergement, l'exploitation de la boutique, le traitement des commandes, la gestion du consentement, les formulaires, l'envoi de newsletters et les fonctions d'analyse, dans la mesure où ils agissent en tant que sous-traitants.

DURÉE DE CONSERVATION

Nous ne conservons les données personnelles que pendant la durée nécessaire aux finalités de traitement respectives, tant qu'un consentement est en vigueur ou que les obligations légales de conservation l'exigent.

Sauf si des délais plus courts ou plus longs sont explicitement définis dans nos systèmes, les périodes suivantes s'appliquent généralement :

- Fichiers journaux du serveur (Server-Logfiles) : généralement à court terme, souvent entre 7 et 30 jours, à moins qu'une évaluation pertinente pour la sécurité ne soit requise.
- Données de commande et de facture : en principe pour la durée du traitement du contrat et ensuite dans le cadre des obligations de conservation commerciales et fiscales, généralement 6 ou 10 ans.
- Données du compte client : jusqu'à la suppression du compte client, sous réserve des obligations légales de conservation et des transactions en cours.
- Données d'expédition et de réclamation : pour la durée du traitement et des éventuels délais de garantie ou de prescription.
- Preuves de consentement : généralement jusqu'à 3 ans à compter de la fin de l'année de la dernière déclaration pertinente ou tant qu'une preuve est nécessaire.
- Données de newsletter : jusqu'à la révocation ou le désabonnement ; données de preuve du consentement, le cas échéant, jusqu'à l'expiration des délais de prescription légaux.
- Données d'analyse et de marketing : conformément aux délais de conservation configurés par nos soins ou spécifiés par le fournisseur, mais en principe uniquement tant que cela est nécessaire aux finalités respectives ou jusqu'à une révocation.

DROITS DES PERSONNES CONCERNÉES

Conformément aux dispositions légales, vous disposez notamment des droits suivants :

- Droit d'accès conformément à l'art. 15 du RGPD,
- Droit de rectification conformément à l'art. 16 du RGPD,
- Droit à l'effacement conformément à l'art. 17 du RGPD,
- Droit à la limitation du traitement conformément à l'art. 18 du RGPD,
- Droit à la portabilité des données conformément à l'art. 20 du RGPD,
- Droit d'opposition conformément à l'art. 21 du RGPD,
- Droit de retirer les consentements donnés conformément à l'art. 7 par. 3 du RGPD,
- Droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle de la protection des données conformément à l'art. 77 du RGPD.

RÉVOCATION DES CONSENTEMENTS

Si un traitement est fondé sur votre consentement, vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. La révocation n'affecte pas la légalité du traitement effectué avant la révocation.

Une révocation est notamment possible

- via notre outil de consentement,
- via les liens de désabonnement dans les newsletters,
- via les paramètres de votre navigateur,
- via les paramètres de votre compte auprès de certains fournisseurs tiers, dans la mesure où de telles fonctions y sont proposées.

DROIT D'OPPOSITION

Dans la mesure où nous traitons des données personnelles sur la base de l'art. 6 par. 1 lit. f du RGPD, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement pour des raisons tenant à votre situation particulière.

Si des données personnelles sont traitées à des fins de marketing direct, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles à des fins de prospection.

CONTACT POUR LES DEMANDES RELATIVES À LA PROTECTION DES DONNÉES

Si vous souhaitez exercer vos droits en matière de protection des données ou si vous avez des questions concernant le traitement de vos données personnelles, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

onlineCSP@capellieurope.com

MISE À JOUR DE LA PRÉSENTE DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Nous nous réservons le droit d'adapter cette déclaration de confidentialité si cela s'avère nécessaire en raison de changements techniques, de développements juridiques ou de modifications de nos services. La version publiée sur notre site web fait foi.